1. Éditeur du site

Le site Choisir sa ville est édité par :

• Nom : [NOM PRÉNOM ou RAISON SOCIALE]
• Adresse : [ADRESSE POSTALE]
• Email : [EMAIL DE CONTACT]
• SIRET : [SIRET si applicable]

2. Hébergement

2.1. Frontend

L'hébergement du frontend est assuré par l'un des prestataires suivants (décision en cours de finalisation) :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Cloudflare Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

2.2. Backend

L'hébergement du backend est assuré par :

• Scaleway SAS — 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France — scaleway.com

3. Responsable de publication

Le responsable de la publication est : [NOM PRÉNOM].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, interface, logiciel, base de données, design) est protégé par le droit d'auteur et le droit sui generis des bases de données. Pour le détail des conditions d'utilisation et des interdictions, consultez les Conditions Générales d'Utilisation, en particulier les sections 3 (Propriété intellectuelle) et 4 (Utilisations interdites).

5. Données personnelles

Pour connaître les conditions de collecte et de traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Crédits

Le service utilise les sources de données et technologies suivantes :

• Fond de carte : OpenStreetMap contributors — licence ODbL
• Rendu cartographique : OpenMapTiles
• Données publiques (INSEE, DVF/DGFiP, SSMSI, BAN) : Etalab — Licence Ouverte 2.0
• Service de routage : Valhalla — basé sur OpenStreetMap — licence ODbL 1.0

Pour le détail complet des sources et licences, consultez la page Sources & licences.